©2016 créé par MAMAYAYA Marketing et communication - Contactez le parc pour réserver votre activité au 06.21.69.11.98 - Mentions légales 

Mentions légales

Vous êtes en train de visiter le site Internet appartenant à ANIMESFETES PAINTBALL NIMES. Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site. ANIMESFETES PAINTBALL NIMES se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation, ni réserves, ces conditions.

 

    •    Responsabilités

Frederic REVEST (dirigeant de l’entreprise) : Responsable des articles et des mises à jour.

 

    •    Entreprise

ANIMESFETES PAINTBALL NIMES

KM8 RTE ANDUZE D907 30900 NÎMES, 

 

Tél : 06 21 69 11 98 / Mail : paintballnimes@yahoo.fr

Siret : 35220730200030

Code APE : 8551Z

Forme Juridique: Affaire personnelle commerçant

 

    •    Hébergement du site internet

http://www.1&1.com/

L’hébergeur est aussi responsable de l’accessibilité.

1&1.fr, SARL,

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex  

tél : 0970 808 911 

 

    •    Collecte d’informations

Les informations regroupées dans ce site (à titre non commerciale) sont uniquement destinées à une présentation, information, documentation et prise de contact avec ANIMESFETES PAINTBALL NIMES. ANIMESFETES PAINTBALL NIMES s’engage à ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni échanger volontairement à des tiers ou à quelque organisation extérieure que ce soit en vue de leur utilisation sans autorisation les informations que vous nous fournissez (à savoir votre nom, votre adresse, votre téléphone et votre adresse électronique). 

 

    •    Protection des données personnelles

Le ANIMESFETES PAINTBALL NIMES récupère par le biais de ses formulaires de contact, des informations personnelles.Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur « la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données », loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela il vous suffit d’en faire la demande par courrier postal à l’adresse suivante : ANIMESFETES PAINTBALL NIMES – KM8 RTE ANDUZE D907 30900 NÎMES. Vous pouvez trouver la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/.

 

    •    Propriété intellectuelle et droit d’auteur, photos, logos, marques

Droits d’auteur et Copyright © Tous droits réservés à ANIMESFETES PAINTBALL NIMES. Ce site appartient et est exploité par ANIMESFETES PAINTBALL NIMES. Tous les éléments composants ce site, y compris la charte graphique, nom de domaine et tout autres signes distinctifs apparaissant sur le site ANIMESFETES PAINTBALL NIMES.fr sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, et appartiennent à ANIMESFETES PAINTBALL NIMES ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Origine de certaines photos ou visuels dans le site : Des photos avec consentement des représentants légaux des biens, ainsi que de sociétés partenaires ont été mises en place dans le site. Vous ne pouvez donc pas utiliser ces photos sans autorisation préalable des personnes concernées. Tous les droits de reproductions sont réservés. La reproduction sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l’intégralité des documents reproduits, sans aucune modification ou altération. Et uniquement dans le cadre d’une utilisation à titre d'information. Les logos d’éditeurs de logiciels qui sont utilisés sur le site de ANIMESFETES PAINTBALL NIMES sont la propriété de leurs auteurs respectifs (Microsoft, Adobe… et autres éditeurs de logiciels). Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et informations sous forme de texte ou d’images présents sur le site sont la propriété de ANIMESFETES PAINTBALL NIMES ou font l’objet d’une indication ou mention de la provenance de son auteur. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax).Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention.Les articles, les documents en PDF ou les reportages présents dans le site sont créés par ANIMESFETES PAINTBALL NIMES.Vous pouvez demander le retrait de toutes les photos ou les textes édités dans le site avec votre justification et preuve au préalable que vous êtes l’auteur. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivant du code de la Propriété Intellectuelle. Tout lien ou framing de ce site est donc strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page de ce site ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site, sauf autorisation expresse.

 

    •    Sites de tiers, liens hypertextes, annuaire, liens partenaires…

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, ANIMESFETES PAINTBALL NIMES a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertextes. Néanmoins, la responsabilité de ANIMESFETES PAINTBALL NIMES ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. ANIMESFETES PAINTBALL NIMES ne dispose d’aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre site, ANIMESFETES PAINTBALL NIMES n’a aucun moyen légal de s’opposer à cette pratique utilisée sur Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes au site. Un lien vers votre site dans le nôtre : compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, vous pouvez vous opposer à une telle diffusion. Pour que nous puissions prendre en compte votre refus, contactez-nous par le biais du formulaire de contact.

 

    •    Limitation de responsabilité

ANIMESFETES PAINTBALL NIMES ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité des informations diffusées sur le site. Toutefois ANIMESFETES PAINTBALL NIMES s’efforce de tout mettre en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité. ANIMESFETES PAINTBALL NIMES ne peut être tenu responsable :· des erreurs ou omissions diffusées sur le site, des dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, natures et conséquences, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus, qui pourraient affecter votre équipement et/ou de la présence de virus sur ce site.

 

    •    Juridiction

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France, même s’ils sont accessibles à d’autres utilisateurs francophones. Le tribunal de grande instance de Montpellier peut être saisi.

 

Cependant, afin d’améliorer notre site, nous vous invitons à déclarer toutes erreurs ou omissions, (notamment sur le contenu et les problèmes techniques) sur le formulaire de contact

 

    •    Création du site internet

Création du site internet à Nîmes par Julia KLEIN

2, rue Théodore Aubanel - B208 - 30900 NÎMES

Tél : 06 88 21 66 98